PLU - Modifications du 18 janvier 2008
DELIBERATIONS
1ère Modification
- Délibération n° 2008/0029
- Annexe I
( ajustement du dossier suite à l'enquête publique )
- Annexe II
( avis de la commission d'enquête non suivis )
- Annexe III
( avis des communes L 5215-20-1du C.G.C.T. )
- Annexe IV
( ER de voirie. Tableau de correspondance entre numérotation
provisoire soumise à l'enquête publique et numérotation définitive )
- Annexe V
( liste des modifications par communes )
- Annexe VI
( notice explicative par communes )
- Annexe VII
( dispositions générales )
2ème Modification
- Délibération n° 2008/0030
- Annexe I
( avis du commissaire enquêteur )
- Annexe II
( avis des communes L 5215-20-1du C.G.C.T. )
- Plan de situation
( zonage de la ville de pierre dans le PLU )