| Nom de la version |
Procédures d’évolution
prises en compte |
Documents modifiés |
Intégration
dans le PLU au |
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1ère
Modification du PLU approuvé et 2ème
modification du Plu approuvé ((Secteur
de la Ville de Pierre de Bordeaux) |
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Introduction
Création d'un avenant au rapport de présentation
Carte des entrées de ville
Carte de synthèse du zonage
Règlement (règles applicables à
toutes les zones)
Dispositions particulières au titre de la protection
du patrimoine bâti et paysager L123-1-7°
Création de plans pour les dispositions particulières
au titre de la protection du patrimoine bâti et
paysager L123-1-7° : VP 1 à 8
Plans de zonage : tous sauf : n°1, 3, 5, 6, 7, 11,
18, 25 ,46.
Extraits de plans de zonage : modification des n°
01, 02, 03N, 03S, 04 ,05, 07, 08, 09, 10, 11, 12 / création
des plans 13 à 16
Avenant au plans de détail des arbres isolés
à conserver
Emplacements réservés et servitudes de
mixité sociale
Orientations d'aménagement Sites de projet
Orientations d'aménagement Zones à Urbaniser
sous condition (1AU)
Avenant aux Orientations d'aménagement Secyeurs
constructibles en zones naturelles pouvant accueillir
des équipements d'intérêt collectif
(N3)
DVD et CD n°1 et n°2 |
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| Mise
à jour du 17 décembre 2007 |
Mise à
jour des Servitudes d'utilité publique
(documents graphiques et liste des servitudes)
: Inscription de la servitude AC1 – Monuments
historiques, pour le Parc de Majolan à
Blanquefort. |
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Plan des Annexes -
Servitudes d'Utilité Publique : n° 21, 22.
Liste des Servitudes d’Utilité
Publique
DVD et CD n°3
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1 janvier 2008
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| Mise
en compatibilité du 12 novembre 2007
|
Mise en compatibilité
suite à DUP pour L’aménagement
de l’avenue Victor Hugo entre l’avenue
Austin Conte et le n°21 de l’avenue
Victor Hugo, à Carbon Blanc. |
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Liste
des Emplacements réservés de voirie (ER
T444)
La planche de zonage
n°24
DVD et CD n°2 |
15 juin 2007 |
| Mise
à jour du 29 mai 2007 |
Mise à
jour des Servitudes d’utilité publique
(documents graphiques et liste des servitudes)
: Inscription en servitudes d’alignement
EL7 |
Mise à
jour des Annexes informatives : périmètres
divers (documents graphiques) : Inscription
et modification de périmètre de
prise en considération, Inscription de
Programmes d’Aménagement
d’Ensemble, Création et suppression
de Zones d’Aménagement Concerté,
Création d’un nouveau périmètre
de ZPENS |
Mise à
jour des annexes à titre informatif R123-17
/ zone de publicité restreinte et zone
de publicité élargie |
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Plan
des Annexes -
Servitudes d'Utilité Publique :
n° 10,17,22,23,29,44
Liste des Servitudes
d'Utilité
Publique
Plans des Annexes -
périmètres Divers : n°9,14,16,17,21,22,24,28,30,33,35,
38,39,40,43,44,45
Annexes écrites
:
zone de publicité restreinte et zone de publicité
élargie
(DVD et CDn°3) |
3 août 2007 |
Mise
en compatibilité du
23 février 2007
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Mise en compatibilité
LGV-SEA suite au décret du 18 juillet
2006 (communes d'Ambarès-et-Lagrave /
Saint-Vincent-de-Paul) |
Mise en compatibilité
liaison cyclable Pessac Cestas suite à
l'arrêté préfectoral du
22 janvier 2007 |
Mise en compatibilité
dans le cadre de la déclaration de projet
secteur Cayac à Gradignan, du 23 février
2007 |
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La
liste des emplacements réservés de voirie
et de superstructures
et les
planches de zonage n° 17, 39 et 44
(DVD et CD n°2)
|
15 juin 2007 |
| version
du 21 juillet 2006
|
PLU approuvé
(Conseil du 21 juillet 2006) |
|
La
liste des emplacements réservés de voirie
et de superstructures
et les
planches de zonage n° 17, 39 et 44
(DVD et CD n°2)
|
15 juin 2007 |
